Mairie de Grenade, Saison Culturelle
  • Agenda des manifestation

  • Newsletter

    * = Champ requis
  • Nous localiser

    Grenade sur Garonne,
    département de la
    Haute-Garonne
    à 35 km de Toulouse

    » Voir le plan détaillé
    • Mairie de Grenade sur Garonne
    Home > Mentions légales

    Mentions légales

    Publication

    Le Maire et le Service Communication de la Mairie de Grenade

    Hébergement

    N France

    Développement du site

    Service communication de la Mairie de Grenade.

    Le site de la Mairie de Grenade est accessible 24h/24, 7jours/7 sauf cas de force majeur, problème de réseau ou de maintenance. La Mairie essaiera d’avertir les usagers préalablement, en cas d’interruption du site.

    Configuration

    • Un PC Pentium 2 ou plus avec Windows 98, ME, NT4, 2000 ou XP.
    • mémoire vive : 128 mégaoctets minimum,
    • modem : 14 400 bauds ou plus,

    Ce site est optimisé pour Internet Explorer 5.5 ou Netscape 4.7 ainsi qu’une configuration d’écran : 800 x 600. Pour l’utiliser correctement votre navigateur doit supporter : javascript, CSS1.

    Droit de la propriété intellectuelle

    Les données (logos, images, photos…) du site Internet de la Mairie de Grenade sur Garonne sont protégées par le droit d’auteur et le code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents photographiques.

    L’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle précise sue  « […] Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. […] ». Si une copie illicite est avérée (de logos, photos, textes figurant sur le site), le contrevenant peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

    La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier est formellement interdite sans l’autorisation du directeur de publication.

    La reproduction sur papier, de tout ou partie, peut être autorisée essentiellement dans un but pédagogique, par le directeur de publication, sous réserve de son acceptation. La diffusion doit être gratuite, sans modification du contenu, et la citation de la source doit être claire et lisible : « © Site Internet officiel de la Mairie de Grenade sur Garonne. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

    La Mairie de Grenade sur Garonne s’engage à mentionner le droit d’auteur quand le contenu (images, textes, photos…) ne lui appartient pas, protégeant ainsi les droits des auteurs et/ou ses ayants droits.

    Données personnelles

    La connexion au site Internet est possible sans que l’utilisateur ait à décliner son identité, ou toute autre information à caractère personnel.
    Cependant, conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

    Véracité des données

    La Mairie de Grenade s’efforce de diffuser une information vérifiée, de qualité et à jour aux utilisateurs, cependant non exhaustive.
    Toutefois,  la Mairie de Grenade sur Garonne décline toute responsabilité en cas d’erreur ou de problème technique.

    Liens externes

    Le site de la Mairie de Grenade fait apparaître des liens externes, mais n’exerce pas sur ces sites de surveillance particulière. Ainsi, la Mairie de Grenade sur Garonne ne saurait être tenue pour responsable de l’évolution et du contenu de ces sites.
    La Mairie de Grenade sur Garonne n’autorise pas les liens à caractères commerciaux, et n’est aucunement liée aux sites cités.
    Cependant, si vous constatez un contenu non-conforme à la réglementation (diffamation, incitation à la haine raciale…), merci de contacter le service communication de la ville : communication@mairie-grenade.fr

    La mise en place de liens vers le Site Internet officiel de la Mairie de Grenade sur Garonne est possible par simple demande écrite au directeur de publication, sous réserve de son acceptation.

    La Mairie de Grenade sur Garonne peut faire évoluer ce règlement à tout moment, quand elle le juge utile.