Règlement intérieur 2022-2023 de l’ACCA Grenade : Extrait règlement intérieur ACCA de Grenade 2022-2023
Le piégeage des animaux nuisibles
Déclaration de piégeage
Pour lire la déclaration, cliquez ICI
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Les arrêtés préfectoraux d’ouverture de campagne
Cliquez sur les liens suivants : Arrêté portant règlementation de la pêche en Haute-Garonne pour l’année 2023
Affiche détaillant les dates d’ouverture et de clôture de chasse pour 2022-2023
AOT du domaine public fluvial_2020-2028_Huttes
Arrêtés autorisant des opérations de régulation ou de destruction d’animaux classés nuisibles
Pas d’arrêté pris à ce jour
Arrêtés autorisant l’utilisation de source lumineuse pour des comptages nocturnes de la faune sauvage
Pas d’arrêté pris à ce jour
Les arrêtés spécifiques sont consultables sur le panneau d’affichage en Mairie.
