Règlement intérieur 2022-2023 de l’ACCA Grenade : Extrait règlement intérieur ACCA de Grenade 2022-2023

Le piégeage des animaux nuisibles

Déclaration de piégeage

Pour lire les déclarations, cliquez ICI 

Les arrêtés préfectoraux d’ouverture de campagne

Cliquez sur les liens suivants : Arrêté portant règlementation de la pêche en Haute-Garonne pour l’année 2023

Affiche détaillant les dates d’ouverture et de clôture de chasse pour 2022-2023

AOT du domaine public fluvial_2020-2028_Huttes

Arrêtés autorisant des opérations de régulation ou de destruction d’animaux classés nuisibles

Pas d’arrêté pris à ce jour

Arrêtés autorisant l’utilisation de source lumineuse pour des comptages nocturnes de la faune sauvage

Pas d’arrêté pris à ce jour

Les arrêtés spécifiques sont consultables sur le panneau d’affichage en Mairie.