Règlement intérieur 2022-2023 de l’ACCA Grenade : Extrait règlement intérieur ACCA de Grenade 2022-2023
Le piégeage des animaux nuisibles
Déclaration de piégeage
Pour lire la déclaration, cliquez ICI
Pour lire la déclaration, cliquez ICI
Les arrêtés préfectoraux d’ouverture de campagne
Cliquez sur les liens suivants : Arrêté portant règlementation de la pêche en Haute-Garonne pour l’année 2023
Affiche détaillant les dates d’ouverture et de clôture de chasse pour 2022-2023
AOT du domaine public fluvial_2020-2028_Huttes
Arrêtés autorisant des opérations de régulation ou de destruction d’animaux classés nuisibles
Pas d’arrêté pris à ce jour
Arrêtés autorisant l’utilisation de source lumineuse pour des comptages nocturnes de la faune sauvage
Pas d’arrêté pris à ce jour
Les arrêtés spécifiques sont consultables sur le panneau d’affichage en Mairie.