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Ordre du jour 05-12-2023 Procès verbal du 14 novembre 2023 Volet Sécurité du contrat « Petites Villes de Demain » de la Ville de Grenade. Contrat de sécurité entre l’Etat, le Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Garonne et la Commune. Ressources Humaines. Validation du tableau des effectifs de la commune au 01/11/202 Ressources Humaines. Modification du tableau des effectifs. Subvention à l’Association des Commerçants de Grenade. Pass 2023-2024 (complément aux délibérations n° 52-2023 du 04.07.2023 et n° 65-2023 du 12.09.2023). Pass 2023-2024. Participations à verser aux associations. Mécénat 2023 / Complexe sportif et culturel du Jagan (complément aux délibérations n° 51-2023 du 04.07.2023 et n° 66-2023 du 12.09.2023). Dérogation au repose dominical. Année 2024. Convention « #Rémojeunes » entre la Mission Locale Haute-Garonne et les acteurs territoriaux dont la Commune de Grenade. Convention-cadre entre le Centre Communal d’Action Sociale de Grenade et la Commune de Grenade. Acquisition du bien immobilier situé Quai de la Save à Grenade. Concession de Service Public pour la fourrière anima Détermination du coût d’un élève en classe maternelle – Année scolaire 2023-2024. Détermination du coût d’un élève en classe élémentaire – Année Scolaire 2023-2024. Participation financière de la Commune de Grenade au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrat d’association avec l’Etat. Convention entre l’école privée Sainte Marthe et la Commune de Grenade. Décision du Conseil Municipal sur les conclusions de l’étude de faisabilité pour le projet d’extension du complexe sportif JM Fages ou de réaménagement des deux complexes sportifs JM Fages et Carpenté. Délibération relative à l’imputation des articles 6232 et 6234 (M57). Décision Modificative n° 04/2023. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Dévoiement d’une section du chemin rural dénommé « Ancien chemin de Merville ». Sobriété énergétique / poursuite de l’engagement EcoWatt. Convention-cadre entre la Ville de Grenade et le CCAS de Grenade. Convention Remojeunes entre la Mission Locale Haute Garonne et le Ccas de Grenade. Service Finances : décision modificative budgétaire n°01/2023. Ressources Humaines : autorisation de recrutement d’agents contractuels pour l’année 2024. Ressources Humaines : validation du tableau des effectifs au 1er novembre 2023. Ordre du jour 14-11-2023 Procès verbal du 12 septembre 2023 Ressources humaines, Modification du tableau des effectifs. Ressources Humaines. Recrutement agents contractuels 2023 – complément des délibérations du 12 décembre 2022 et du 7 février 2023. Subventions exceptionnelles aux associations. Pass 2023-2024 (complément à la délibération n° 52-2023 du 04.07.2023). Mécénat 2023 / Complexe sportif et culturel du Jagan (complément à la délibération n° 51-2023 du 04.07.2023). Convention entre la Commune de Grenade et Réseau 31 relative à l’installation, à l’entretien et au contrôle des dispositifs de lutte contre l’incendie. Projet de dévoiement d’une section du chemin rural dénommé Ancien chemin de Merville. Admissions en non-valeur. Décision Modificative n° 03/2023. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Rapport d’activité 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes des Hauts Tolosans. Rapport d’activité 2022 du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne. Tarif de l’adhésion au Centre Social Tarifs des activités proposées par le Centre Social. Charte de l’Espace Chiomento. Règlement intérieur de l’Espace Chiomento. Ordre du jour 12-09-2023 Procès verbal du 4 juillet 2023 Ressources humaines. Contrat d’apprentissage. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité. Année scolaire 2023-2024. Demande de subventions. Mécénat 2023 / Complexe sportif et culturel du Jagan. Pass 2023-2024. Pass 2022-2023. Participations à verser aux associations. Subvention exceptionnelle au Foyer Rural de Grenade. Dénomination de la voie qui va desservir le centre commercial de la SCI Sopidel. Candidature au dispositif Territoires Engagés pour la Nature 2023. Mandat spécial / Congrès des Maires 2023. Décision modificative n° 02-2023. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Admissions en non-valeur. Eclairage public. Rénovation d’un câble Hors Service au complexe JM Fages. Ordre du jour 04-07-2023 Séjours en classe de découverte – année scolaire 2022-2023. Attribution des aides aux familles. Délibération rectifiant la délibération n° 08-2023 du 27.06.2023. Procès verbal du 23 mai 2023 Bilan de la consultation du public et approbation de la Modification simplifiée n° 1 du PLU de Grenade. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux. Ressources Humaines. Modification du tableau des effectifs. Complément à la délibération n° 03B-2023 du 07.02.2023 Ressources Humaines. Modification du tableau des effectifs. Rectification de la délibération n° 22-2023 du 21.03.2023 – paragraphe III « Au titre du changement du temps de travail ». Projet PADEL : Avenant n° 1 à la convention 2023-2026 de mise à disposition de locaux signé le 07.04.2023 entre la Commune de Grenade et le Tennis Club de Grenade. Convention de mise à disposition d’un court de tennis communal au Tennis Club de Grenade permettant la construction d’un padel. Pass 2022-2023. Participations à verser aux associations. Création de plateaux traversants sur l’emprise des routes départementales : RD17– Allées Alsace Lorraine, intersection rue Victor Hugo / RD2 – Avenue Lazare Carnot, intersection rue des Jardins / RD2 – Avenue Lazare Carnot, intersection rue des Jardins. RD2 – Avenue Lazare Carnot, intersection rue des Jardins. Rénovation des appareils d’éclairage public sur poteaux – programme LED++. Décision modificative n° 01-2023. Modification des AP/CP (autorisations de programme et crédits de paiements). Ordre du jour 23-05-2023 Procès verbal du 4 avril 2023 Actualisation de la convention de mise à disposition de locaux, de matériels et de mobiliers entre la Commune de Grenade et l’association Grenade Cinéma. Avenant « Sobriété » 2023-2026. Contrats d’objectifs pluriannuels 2023-2026 avec les associations. Conventions de mise à disposition de locaux, matériels et mobiliers 2023-2026. onventions de mise à disposition de locaux, matériels et mobiliers 2023-2026. Subventions 2023 aux associations. Vote du taux des taxes communales. Contributions 2023 aux organismes de regroupement et concours divers 2023. Autorisations de programmes / Crédits de paiement 2023. Budget primitif 2023 de la commune. Fongibilité des crédits. Modification du Règlement Budgétaire et Financier. Budget Primitif 2023. Fongibilité des crédits. Ordre du jour 04-04-2023 Budget Primitif 2023. Fongibilité des crédits. Séjours en classe de découverte / année scolaire 2022-2023. Attribution des aides aux familles Soutien de la Caisse des Ecoles pour le financement d’un projet collectif de l’école maternelle Gouze. Procès verbal du 21 mars 2023 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. Compte de Gestion 2022. Election du Président de séance pour délibérer sur le Compte Administratif. Approbation du Compte Administratif 2022 de la commune. Bilan des cessions et acquisitions immobilières – Année 2022. Bilan des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2022. Bilan des formations des élus – Année 2022. Affectation du résultat d’exploitation 2022. Débat d’Orientation Budgétaire 2023. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources humaines. Travaux en régie 2023. Détermination du coût moyen horaire pour les agents affectés aux services techniques. Subvention exceptionnelle au Comité d’Animation. Chantiers-Jeunes. Augmentation de la bourse versée aux jeunes. Renouvellement de l’adhésion à l’Association « Rallumons l’Etoile » / Année 2023. Signature d’un bail commercial avec la Société PBD. Atlas de la Biodiversité Communale. Signature de l’annexe annuelle 2023 à la convention-cadre avec Nature en Occitanie. Service Finances : Compte de gestion 2022. Service Finances : Compte administratif 2022. Service Finances : Affectation du résultat d’exploitation 2022. Service Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2023. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs au 01/07/2023. Compte de gestion 2022. Compte administratif 2022. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022. Débat d’Orientation Budgétaire 2023. Modification du règlement de la Caisse des Ecoles. Procès verbal du 7 février 2023 Ressources humaines. Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2023. Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 134-2022 du 06.12.2022 (revalorisation du Smic et impact sur l’indice de rémunération). Ressources humaines. Recrutement agents contractuels 2023. Complément de la délibération créant les postes d’agents contractuels pour l’année 2023. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources humaines. Reconduction de l’adhésion au service retraite – Traitement des dossiers Cnracl. Ressources humaines. Autorisation de recruter en 2023 un vacataire pour des interventions ponctuelles (ouverture/fermeture cimetières, jardins, toilettes). Ressources humaines. Formation Bafa : Convention Francas Midi-Pyrénées/Commune de Grenade. Subventions aux associations. Pass 2022-2023. Participations à verser aux associations. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses avant le vote du budget- Exercice 2023. Créances éteintes. Convention entre la Commune de Grenade et la Communauté de Communes des Hauts Tolosans pour la mise en place d’un fonds de concours pour financer le pool routier 2023. Aménagement du carrefour giratoire de la RD 17 avec la voie communale de Piquette (desserte de la future caserne du Service Départemental d’Incendie et de Secours). Convention entre le Conseil Départemental 31 et la Commune de Grenade relative à la réalisation de travaux d’urbanisation sur le domaine public routier départemental.  Dénomination de la voie desservant le lotissement « Alteal– Croix de Lamouzic ». Reconduction de l’adhésion au service retraite du DCG31. Constitution de provisions pour créances douteuses. Modification du tableau des effectifs au 01/05/2023. Ordre du jour 07-02-2023

Installation de deux nouveaux membres pour siéger au sein du Comité Directeur Expérimentation et mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 01-01-2023 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) Procès verbal du 6 décembre 2022 Taxe d’Aménagement. Complément d’information sur la délibération n° 103-2022 du 27.09.2022. Convention-cadre « Petites Villes de Demain » valant convention d’Opération de Revitalisation de Territoire. Ressources humaines. Validation du tableau des effectifs de la Commune au 01.11.2022. Ressources humaines. Recrutement agents contractuels 2023. Ressources humaines. Protection Sociale Complémentaire : participation à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion 31. Mise en conformité du réseau d’éclairage public au niveau du PL 987. Revitalisation du centre-bourg. Aménagement urbain de l’entrée de Ville – RD 17- route de Montaigut – chemin de Piquette. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Grenade et le Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement 31. Programme d’investissement routier 2023 du Département. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail / Année 2023. Aménagement de jardins partagés / Acquisition de terrain à l’indivision Garros. Contrat entre la commune et la CACG de prélèvements d’eau brute à partir du système Neste. Adhésion au Cerema. Complément à la délibération n° 119-2022 du 15.11.2022. Désignation d’un délégué. Subventions aux associations (Association des Commerçants de Grenade, Association des Parents d’Elèves Bastide). Tarifs communaux. Opération « Revitalisation du Bourg-centre – Reconfiguration de la cour de l’Espace Envol – Désimperméabilisation et renaturation ». Demande de subvention à l’Agence de l’Eau. Avance sur subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale. Reprise de provisions. Constitution de provisions pour créances douteuses. Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57. Décision modificative n° 05-2022. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Convention Territoriale Globale : validation du plan d’actions / convention avec la Caisse d’Allocations Familiales. Acquisition de parcelles à la SA d’HLM Alteal et à l’ASL Croix de Lamouzic. Précisions à apporter à la délibération n° 70-2022 du 05.07.2022 Validation du tableau des effectifs au 01/01/2023. Protection sociale complémentaire. Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57. Ordre du Jour 06-12-2022 Procès verbal du 23 novembre 2022 Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée section F n° 1921 (7 038 m²), située 1286 route de Toulouse – 31330 Grenade. Ordre du Jour 23-11-2022 Procès verbal du 15 novembre 2022 Désignation d’un nouveau délégué pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège Grand Selve. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources humaines. Police Municipale – Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité. Mécénat 2022 / Complexe sportif et culturel du Jagan. (Complément à la délibération n° 63-2022 du 05.07.2022). Subventions aux associations. Pass 2022-2023. Participations à verser aux associations. Délégation de Service Public. Fourrière automobile. Choix du délégataire. Délégation de Service Public. Fourrière automobile. Approbation des tarifs. Bibliothèque municipale. Autorisation de désherbage. Complément à apporter à la délibération du 31.03.2009. Mise en œuvre de mesures en faveur de la sobriété énergétique. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la Commune de Grenade. Adhésion au CEREMA. Programme LED 2026 ++ Projet centre-ville – Remplacement de 166 Lanternes de style. Rénovation de l’éclairage de l’aire de loisirs du rond de Save. Revitalisation du centre-bourg. Aménagement urbain de l’entrée de Ville – RD17 – Route de Montaigut – Chemin de Piquette. Convention de mandat entre la Commune de Grenade et la Compagnie d’Aménagement des Coteaux de Gascogne. Opération « Dernière phase d’aménagement du quai de Garonne : Réalisation d’une aire de loisirs quai de Garonne ». Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR 2023. Régularisation du compte 16878. Décision modificative n° 04-2022. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Expérimentation et mise en place référentiel budgétaire et comptable M57 et CFU à compter du 01.01.2023. Convention entre la Commune de Grenade et la Direction Régionale des Finances Publiques. Adoption du règlement budgétaire et financier. Motion « Finances locales en danger ». Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2023. Autorisation de réponse aux appels à projets et appels à initiatives ouverts au titre de l’année 2023. Projet « seniors en vacances » 2023. Convention entre le Crédit Municipal de Toulouse et le CCAS de Grenade relative au dispositif de micro épargne accompagnée. Règlement Budgétaire et Financier. Expérimentation et mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57. Ordre du Jour 15-11-2022 Procès verbal du 27 septembre 2022 Fixation du taux de la taxe d’aménagement et institution d’exonérations. Eclairage public : Propositions de rénovation de l’éclairage public en 2022 en vue d’accélérer les économies d’énergie. Rénovation de 4 armoires de commande et installation de 36 horloges astronomiques. Pass 2021-2022. Participations à verser aux associations. Candidature au dispositif « Territoires Engagés pour la Nature 2022 ». Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté au titre de l’année 2022. Ordre du Jour 27-09-2022 Procès verbal du 6 septembre 2022 Actualisation du tableau du Conseil Municipal suite à la démission de M. Dominique Douchez. Remplacement de M. Dominique Douchez, conseiller municipal démissionnaire, au sein des différentes commissions et délégations : Désignation d’un nouveau Correspondant Défense. Remplacement de M. Dominique Douchez, conseiller municipal démissionnaire, au sein des différentes commissions et délégations. Nouvelle composition de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public. Désignation d’un Correspondant « Incendie et secours ». Ressources Humaines. Maintien de l’engagement de la Commune de Grenade-sur-Garonne dans le dispositif du service civique. Modification de la délibération n° 61-2022 du 05/07/2022 (revalorisation indemnitaire complémentaire). Ressources Humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources Humaines. Recrutement agents contractuels 2022 – complément des délibérations du 14 décembre 2021 et 18 janvier 2022 et réajustement de la délibération du 5 juillet 2022. Subvention exceptionnelle au Grenade Roller Skating. Pass 2021-2022. Participations à verser aux associations. Pass 2022-2023 (complément à la délibération n° 67-2022 du 05.07.2022). Mécénat 2022 / Complexe sportif et culturel du Jagan. (Complément à la délibération n° 63-2022 du 05.07.2022). Modification des modalités d’accueil du RPI à compter de la rentrée scolaire 2022. Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Grenade, le CCAS de Grenade et l’association INTERSERVICES dans le cadre de la mise en place et du fonctionnement d’une Epicerie Sociale et Solidaire. Décision Modificative n° 03/2022. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Effacement de réseaux basse tension, éclairage public et télécom de la rue René Teisseire. Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 76-2022 du 05.07.2022. Rapport d’activité 2021 du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne. Révision des tarifs du partage de repas à domicile. Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Mairie de Grenade, le Ccas de Grenade et l’association Inservices pour la création d’une épicerie sociale et solidaire. Mise en place d’une carte d’achat public au sein du Ccas. Convention partenariale relative au dispositif Corafin. Ordre du Jour 06-09-2022 Procès verbal du 5 juillet 2022 Démission de Mme Claudie Gendre de la Commission Urbanisme et Logement. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Ressources Humaines. Maintien de l’engagement de la Commune de Grenade-sur-Garonne dans le dispositif du Service Civique. Demande de renouvellement d’agrément. Ressources humaines. Recrutement agents contractuels 2022- complément des délibérations du 14 décembre 2021 et 18 janvier 2022. Mécénat 2022 / Complexe sportif et culturel du Jagan. Restauration d’un vitrail de la chapelle St Bernard. Acceptation d’un don de l’Association Les Amis de la Chapelle St Bernard Subvention exceptionnelle au Comité d’Animation, à l’association Les Fous Alliés et au Foyer Rural Pass 2021-2022. Participations à verser aux associations. Pass 2022-2023 Contrat Local d’Accompagnement. Année scolaire 2022-2023 Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public signée avec La Sarl SME Meca Auto, pour la gestion de la fourrière automobile (prolongation de la convention de Délégation de Service Public de 4 mois) Acquisition de la parcelle F n° 2829p à la SA d’HLM Alteal et des parcelles F n° 3018p, 3004p, 3023p et 3024p à l’ASL de la Croix de Lamouzic. Convention relative à la cession par la Commune de Grenade au bénéficie du Service Départemental d’Incendie et de Secours du terrain d’assiette du nouveau Centre d’Incendie et de Secours. Délibération décidant du retrait des délibérations n° 101/2020, 102/2020, 103/2020 du 08.09.2020. Délibération autorisant le Maire à prescrire la procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme par arrêté. Délibération prescrivant la révision au titre de l’article L153-34 du Code de l’Urbanisme du Plan Local d’Urbanisme de Grenade Transfert de propriété de deux radars pédagogiques posés par le Sdehg Effacement de réseaux basse tension, éclairage public et télécom de la rue René Teisseire. Constitution de provisions pour créance douteuses. Reprise de provisions. Admissions en non-valeur. Mise en place d’une carte d’achat supplémentaire au sein de la Collectivité. Cartes d’achat de la Collectivité. Augmentation du montant annuel plafond global des règlements effectués par les cartes Régularisation du compte 266. Décision Modificative n° 02/2022. Rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes des Hauts Tolosans Convention de Passage entre le Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents et la Commune de Grenade dans le cadre des travaux d’entretien des abords des ponts. Détection d’un faux billet sur la régie « Droits de place ». Demande de décharge de responsabilité du régisseur de recettes Ordre du Jour 05-07-2022 Procès verbal du 17 mai 2022 Ressources humaines. Participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) des agents de la Collectivité dans le cadre du dispositif de labellisation pour le risque « Santé ». Ressources humaines. Elections professionnelles 2022 – Comité Social Territorial. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Subvention exceptionnelle à l’association On y Danse. Concession de service public pour la fourrière automobile. Mandat spécial / Congrès National organisé par Sites et Cités Remarquables. Convention entre la commune de Grenade et la Communauté de Communes des Hauts Tolosans pour la mise en place d’un fonds de concours pour financer le pool routier 2022. Accord-Cadre Ugap elatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz naturel et services associés – Gaz 5. Marché subséquent Passé avec la Société d’Approvisionnement et de Vente d’Energies. Protocole d’accord transactionnel avec la Société SAVE. Décision Modificative n° 01/2022. Rénovation de l’éclairage public. Pose d’un point lumineux supplémentaire et réparation d’un tronçon de câble souterrain. Rénovation de l’éclairage public. Programme LED Haute-Garonne 2026 ++. Convention entre la Commune de Grenade et la Communauté de Communes des Hauts Tolosans pour la mise en œuvre d’opérations de rénovation énergétique des bâtiments publics. Ordre du Jour 17-05-2022 procès verbal du 12 avril 2022 Ressources humaines. Elections professionnelles 2022 : Création d’un comité social territorial commun entre la Commune de Grenade et le Centre Communal d’Action Sociale de Grenade (complément de la délibération du 18 janvier 2022). Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. 2) Création/suppression de poste au titre de l’avancement de grade 2022. Ressources humaines. Adhésion au service emploi-missions temporaires du Centre de Gestion de la Haute Garonne. Convention de Projet Urbain Partenarial relatif au projet de construction d’un ensemble immobilier « Croix de Lamouzic ». Convention relative à l’utilisation et l’animation d’un équipement sportif (Skatepark). Subvention exceptionnelle au Comité d’Animation. Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République. Avenants n° 2 aux contrats d’objectifs pluriannuels 2020-2023 à Passer avec les associations Cercle Nautique, Grenade Football Club, Grenade Roller Skating, Grenade Sports, Grenade Tennis Club, Grenade Volley Ball et Société Hippique, Comité d’Animation, Foyer Rural de Grenade, et Multimusique. Contrat d’objectifs annuel 2022-2023 à Passer avec l’Association Attitudes. Subventions 2022 aux associations. Vote du taux des taxes communales. Contributions 2022 aux organismes de regroupement et concours divers 2022. Autorisations de programmes / Crédits de paiement 2022. Budget primitif 2022 de la commune. Ordre du Jour 12-04-2022 Procès verbal du 22 mars 2022 Ressources humaines (Poste gestionnaire des Marchés Publics). Modification du tableau des effectifs – complément apporté à la délibération du 14.12.2021. Ressources humaines (Poste gestionnaire des Marchés Publics). Recrutement agents contractuels 2022 – complément apporté aux délibérations des 14.12.2021 et 18.01.2022. Ressources humaines. Formation BAFA : Convention FRANCAS Midi-Pyrénées/Commune de Grenade Ressources humaines. Travaux en régie 2022 – Détermination du coût moyen horaire pour les agents affectés aux services techniques. Subvention exceptionnelle au Comité d’Animation. Rénovation de l’éclairage des courts de tennis. Compte de Gestion 2021. Compte Administratif 2021. Approbation du Compte Administratif 2021 de la commune. Election du Président de séance pour délibérer sur le Compte Administratif. Compte Administratif 2021. Approbation du Compte Administratif 2021 de la commune. Bilan des cessions et acquisitions immobilières – Année 2021. Bilan des formations des élus – Année 2021. Bilan des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2021. Affectation du résultat d’exploitation 2021. Débat d’Orientation Budgétaire 2022. Ordre du Jour 23-03-2022 Ordre du jour 21-03-2023 Procès verbal du 22 février 2022 Ressources humaines. Assurance statutaire 2022/2025. Ressources humaines. Assurance statutaire 2022/2025. Adhésion au Contrat Groupe. Ressources humaines. Recrutement agents contractuels 2022 – complément des délibérations du 14 décembre 2021 et du 18 janvier 2022. Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Création au titre de la promotion interne 2021. Pass 2021-2022. Participation à verser aux associations. Avance sur subvention au profit de l’Association des commerçants de Grenade. Renouvellement de l’adhésion à l’Association « Rallumons l’Etoile » / Année 2022. Renouvellement du partenariat avec l’Association Arbres et Paysages d’Autan – Année 2022. Avis sur la demande d’autorisation environnementale du projet d’extension de l’usine de traitement d’eau potable de Saint-Caprais. Intempéries du mois de janvier 2022 (inondations et coulées de boues). Demande de subventions à l’Etat, à la Région et au Département pour les travaux de réparation et de remise en état. Ordre du Jour 22-02-2022 Procès verbal du 18 janvier 2022 Ressources humaines. Elections professionnelles 2022 : Création d’un comité social territorial commun entre la Commune de Grenade et le Centre Communal d’Action Sociale de Grenade. Ressources humaines. Autorisation de recruter en 2022 un vacataire pour des interventions ponctuelles (ouverture/fermeture des cimetières, jardins, toilettes publiques). Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 122 du 14 décembre 2021 (revalorisation des grilles indiciaires IB 354 → 367 Ressources humaines. Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2022. Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 123 du 14 décembre 2021 (revalorisation des grilles indiciaires IB 354 → 367). Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. Création de deux postes (Service Police Municipale). Subventions exceptionnelles (foyer de St Caprais, foyer rural de Grenade). Annulation du spectacle de Noël organisé par la commune. Subvention exceptionnelle à verser aux coopératives des écoles maternelles. Création d’un Pumptrack. Demande d’aide financière au dispositif Leader – actualisation du plan de financement. Convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires. Plan de relance – Continuité pédagogique. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses avant le vote du budget- Exercice 2022. Dépose d’une ligne Basse Tension en torsadé devenue inutile sur le P73 « St Roch ». Délibération décidant de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme et définissant les modalités de la mise à disposition du dossier au public (Adaptation de l’emplacement réservé n° 20). Ordre du Jour 18-01-2022