Liste des arrêtés temporaires 2024

N° de l’arrêté Date  Objet Fichier à télécharger
01 02-01-2024 Arrêté municipal de voirie portant permis de stationnement sur le territoire de la Commune de Grenade. 1 2024
02   02-01-2024 Arrêté de voirie portant permis de stationnement sur le territoire de la Commune de Grenade. 2 2024
03 03-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Castelbajac (entre rue Castelbajac et rue de la République intersections non comprises). 3 2024
04 03-01-2024 Arrêté municipal de voirie portant permis de stationnement sur le territoire de la Commune de Grenade. 4 2024
05 03-01-2024 Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement section Saint-Caprais (rue Neuve, du Rouanel, des Bains Romains…). 5 2024
06 03-01-2024 Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Gambetta et de la République (Halle et Quai de Garonne). 6 2024
07 03-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Fontaine (entre rue du 19 mars 1962 et chemin de la Gargasse). 7 2024
08 03-01-2024 Arrêté municipal de voirie portant permis de stationnement sur le territoire de la Commune de Grenade. 8 2024
09 03-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 9 2024
10 05-01-20224 Arrêté municipal portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue Hoche 10 2024
22 10-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 22 2024
23 10-01-2024 Arrêté municipal portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public 23 2024
24 10-01-2024 Arrêté de voirie portant permis de stationnement sur le territoire de la commune de Grenade 24 2024
25 16-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Hoche Société Maison ERF 25 2024
26 17-01-2024 Arrêté municipal portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement le 29-01-2024 entre 13h et 16h Allées Alsace Lorraine 26 2024
28 18-01-2024 Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public sur le territoire de Grenade – Sous la Halle le 07/06/2024 de 17h à 22h 28 2024 ODP GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
29 18-01-2024 Arrêté municipal portant sur l’interdiction de la circulation des piétons sur le trottoir. 29 2024 décision du Maire -interdiction de circuler sur le trottoir rue Castelbajac section AX 327
31 19-01-2024 Arrêté portant sur la règlementation de l’utilisation des terrains de football de Carpenté. 31-2024