Séance du Conseil Municipal du mardi 14 novembre 2023

N° délibération
Objet
Vote
Fichier à télécharger
74-2023
Volet Sécurité du contrat PVD de la Ville de Grenade. Contrat de sécurité entre l’Etat, le Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Garonne et la Commune.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
74-2023
75-2023
Ressources Humaines. Validation du tableau des effectifs de la commune au 01/11/2023.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
75-2023
76-2023
Ressources Humaines. Modification du tableau des effectifs.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
76-2023
77-2023
Subvention à l’Association des Commerçants de Grenade.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
77-2023
78-2023
PASS 2023-2024 (complément aux délibérations n° 52-2023 du 04.07.2023 et n° 65-2023 du 12.09.2023).
POUR : 25 voix

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0
78-2023
79-2023
PASS 2023-2024. Participations à verser aux associations.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
79-2023
80-2023
Mécénat 2023 / Complexe sportif et culturel du Jagan (complément aux délibérations n° 51-2023 du 04.07.2023 et n° 66-2023 du 12.09.2023).
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
80-2023
81-2023
Dérogation au repos dominical. Année 2024.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
81-2023
82-2023
Convention « #REMOJEUNES » entre la Mission Locale Haute-Garonne et les acteurs territoriaux dont la Commune de Grenade.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
82-2023
83-2023
Convention-cadre entre le CCAS de Grenade et la Commune de Grenade.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
83-2023
84-2023
Acquisition du bien immobilier situé Quai de la Save à Grenade.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
84-2023
85-2023
Concession de Service Public pour la fourrière animale.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
85-2023
86-2023
Détermination du coût d’un élève en classe maternelle – Année scolaire 2023-2024.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
86-2023
87-2023
Détermination du coût d’un élève en classe élémentaire – Année Scolaire 2023-2024.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
87-2023
88-2023
Participation financière de la Commune de Grenade au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrat d’association avec l’Etat.

Convention entre l’école privée Sainte Marthe et la Commune de Grenade.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
88-2023
89-2023
Décision du Conseil Municipal sur les conclusions de l’étude de faisabilité pour le projet d’extension du complexe sportif JM Fages ou de réaménagement des deux complexes sportifs JM Fages et Carpenté.
POUR : 21 voix
CONTRE : 1
(P. Loquet)
ABSTENTIONS : 3 (P. Bourbon, L. Peel, F. Martinet)
89-2023
90-2023
Délibération relative à l’imputation des articles 6232 et 6234 (M57).
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
90-2023
91-2023
Décision Modificative n° 04/2023.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
91-2023
92-2023
Modification des AP-CP 2023 (Autorisations de Programme et Crédits de Paiement).
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
92-2023
93-2023
Dévoiement d’une section du chemin rural dénommé « Ancien chemin de Merville ».
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
93-2023
94-2023
Sobriété énergétique / poursuite de l’engagement EcoWatt.
POUR : 25 voix
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
94-2023