| N° délibération | Objet | Vote | Fichier à télécharger |
| 01-2024 |
Subventions exceptionnelles aux associations (Comité d’animation, foyer de St Caprais, foyer rural de Grenade). |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
01-2024 |
| 02-2024 |
PASS 2023-2024. Participation communale à verser aux associations (Bushido Karaté Club, Les Bâtons Garonnais, Les Pumas de Grenade, Grenade Tennis Club). |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
02-2024 |
| 03-2024 |
Renouvellement de l’adhésion à l’Association Rallumons l’Etoile – Année 2024 |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
03-2024 |
| 04-2024 |
Convention d’utilisation du stand de tir de Fenouillet. |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
04-2024 |
| 05-2024 |
Admissions en non-valeur. |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
05-2024 |
| 06-2024 |
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget – Exercice 2024. |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
06-2024 |
| 07-2024 |
Procédure de révision libre des attributions de compensation. Transfert de la compétence Voirie. |
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 |
07-2024 |
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